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 Aidons la Licence Creative Commons

par Stéphane Carpentier

La licence "Creative Commons" est un système simple pour protéger le droit d'auteur tout en permettant une diffusion et une utilisation de son oeuvre numérique.

Ce système est inspirées par les licences libres et le mouvement open source. Les contrats Creative Commons permettent d’autoriser à l’avance le public à effectuer certaines utilisations selon les conditions exprimées par l’auteur.

"Creative Commons" est représenté en France par le CERSA, institution affiliée, composée de juristes qui ont traduits la licence originale de langue anglaise et basée sur le droit américain.

Pour les citer et répondre à la question: Qui peut utiliser les offres Creative Commons ? 

"Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site web, photographie…) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’une des offres Creative Commons. Cette personne qui met ses œuvres à la disposition du public sous offre Creative Commons, ou « l’Offrant », garantit l’exercice paisible des droits conférés aux bénéficiaires qui acceptent les termes de l’offre. Il est donc nécessaire de vérifier que vous (auteur, interprète, producteur) êtes titulaire de l'ensemble des droits sur l’œuvre que vous envisagez d’offrir sous Creative Commons et d’obtenir l’accord des éventuels co-auteurs, interprètes, producteurs, et/ou auteurs d'une éventuelle oeuvre pré-existante dont vous auriez réalisé une adaptation.
Il n’est pas possible d’utiliser une offre Creative Commons pour une œuvre sur laquelle vous ne disposez pas de l’ensemble des droits. La relecture de vos engagements préalables, notamment auprès des sociétés de perception et de répartition des droits, et la consultation d’un avocat spécialisé peuvent s’avérer nécessaires dans certains cas. Creative Commons et le CERSA ne sont pas habilités à donner des conseils juridiques pour des situations particulières."

Creative Commons cherche à réunir des fonds pour valoriser son action et inciter les auteurs de contenus à utiliser ce type de solutions simples pour leurs oeuvres.

Cette info est un relais de leur action et a été diffusé par Delphine Dumont que je relaie à mon tour.
Le fait de citer mes sources est déjà un respect des écrits d'autrui et une réciprocité envers Delphine.

Comme quoi Internet n'est pas une zone de non-droits.

 

 

 

 

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